Marque renouvelée - Marque en vigueur

MALOINE
V.O.G. VIGOT ORGANISATION ET GESTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1513106
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2029

Présentation de la marque MALOINE

Déposée le 7 février 1989 par la Société Anonyme (SA) V.O.G. VIGOT ORGANISATION ET GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V.O.G. VIGOT ORGANISATION ET GESTION domicilié(e) 23 Rue de l'Ecole de Médecine - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 252 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque MALOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MALOINE arrivera à expiration en date du 7 février 2029.

V.O.G. VIGOT ORGANISATION ET GESTION a également déposé les autres marques suivantes : VIGOT , MALOINE , VIGOT


V.O.G. VIGOT ORGANISATION ET GESTION, société anonyme - 23 Rue de l'Ecole de Médecine - 75006 - PARIS - France - SIREN 320252091


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2136913 - Publication au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2396119 - Publication au BOPI 2009-01-23

Inscription le 1 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°66853 - Publication au BOPI 1992-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 13 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756911 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-13

Inscription le 8 août 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°766175 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-08

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2019 n°2717537 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-07

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].